L'Affaire Hunsmay C. Caragana Pour Violation De Son Brevet De Colorants Actifs A Finalement Été Classée.

L'affaire hunsmay c. Caragana, qui a duré trois ans, a finalement été classée.

Jiangsu Caragana Industrial Co., Ltd. (ci - après dénommé "Caragana")Le tribunal populaire suprême (ci - après dénommé « la haute Cour») a rendu une décision en matière civile, qui a été examinée par la Haute Cour et a conclu que la demande de révision présentée par la société hunsmay n'était pas conforme à la législation pertinente.Conformément aux dispositions de la loi pertinente, une décision civile distincte a été rendue le 27 mars, rejetant la demande de nouvel examen présentée par la société hensmey Advanced Materials (Switzerland).

Selon la société Caragana, les deux décisions ont abouti au rejet de la demande de réexamen de la société hensmey Advanced Materials (Switzerland) (plaignants en première instance, appelants en deuxième instance, requérants en révision) sans incidence sur les bénéfices actuels ou futurs de la société.

Le premier journaliste du réseau textile a appris que la société hensmey avait intenté une action en dommages - intérêts contre le brevet auprès du Tribunal de la propriété intellectuelle de Pékin, affirmant que certains colorants noirs actifs de la Caragana et de sa filiale, Kim Yun, violaient les droits exclusifs de hensmey sur les "colorants azoïques et leurs procédés de préparation et d 'utilisation" (numéro de brevet: zl00106403.7) et sur les mélanges de colorants actifs et leur utilisation (numéro de brevet: zl20048000351.4).En outre, la société Caragana et sa filiale Kim Yun ont été priées de verser une indemnité d 'un montant total de 200 millions de yuan renminbi pour les bénéfices qu' elle a réalisés à partir de 2010 dans le cadre de l 'application des brevets en question.

Le 12 septembre 2018, le tribunal de la propriété intellectuelle de Beijing a tenu une audience sur l 'affaire et, le 29 octobre 2018, le tribunal de la propriété intellectuelle de Beijing a rendu une décision de première instance.Le pourvoi en cassation a été rejeté et la condamnation a été confirmée.Le jugement est définitif.

Selon les informations disponibles, M. Huntsman, qui est un fabricant et un distributeur mondial de produits chimiques spéciaux, a été créé en 1970 par M. Huntsman et est devenu aujourd'hui la plus grande société privée de produits chimiques des États - Unis.Hunsmay, connu initialement pour son innovation dans l 'emballage, a réalisé un développement rapide et global des produits pétrochimiques.À l 'heure actuelle, le Groupe hensmey a plus de 12 000 employés, ainsi que les institutions d' exploitation dans le monde entier.Hensmey possède plus de 12 usines de recherche - développement et centres de technologie de pointe à fort Evo (Belgique), Mumbai (Inde), Woodlands (Texas) et Shanghai (Chine), avec environ 5 000 brevets autorisés et en cours d 'approbation.Hensmay est entré dans le domaine du polyuréthane chinois en 1983.

En 2019, Jinyun a réalisé un revenu d 'exploitation de 1 milliard 123 millions de yuan, soit une baisse de 6,47%, un bénéfice d' exploitation de 111 millions de yuan, soit une augmentation de 12,63%, un bénéfice net de 9575,26 millions de dollars, soit une augmentation de 13,03%.

Taixing Jinhui Chemical Co., Ltd, filiale de la Caragana Holding Co., Ltd, avec un taux de participation de 94%, son activité principale est la production de teintures de Jinyun intermédiaire, les esters de produit sont principalement vendus aux teints de Jinyun en tant que principale matière première pour les colorants actifs.Les recettes d 'exploitation de l' industrie chimique de Jinhui en 2019 se sont élevées à 15 867 700 Yuan, soit une baisse de 17,95% par rapport à la même période de l 'année précédente et un bénéfice net de 694 400 yuan, soit une baisse de 97,01% par rapport à la même période de l' année précédente.

Selon des informations publiques, Caragana a été fondée le 20 janvier 1999, l 'entreprise est située dans la zone de développement économique Taixing New Port Road No 10, l' entreprise principale pour la recherche et le développement, la production et la vente de colorants, la société dans l 'industrie de la teinture continue de développer horizontalement et verticalement.Sur la base de 45 000 tonnes de colorants actifs, la société est en train de construire 30 000 tonnes de colorants dispersés de haute qualité respectueux de l 'environnement et 30 000 tonnes de colorants actifs de produits de haute qualité par an, ce qui permettra de mieux répartir l' industrie.

The Activated Dyes Products of Caragana Equivalent can be subdivised in the Application Technology of the two Class of Activated colorants for coloration and Printing.Les colorants actifs utilisés par l 'entreprise pour la teinture comprennent le coton / coton couleur RCD série, Jin non - contaminant en série, un nouveau type anti - teinture W série, faible base la série, la température de teinture LC série, nouveauSérie jjs cryogénique à basse température, série LS à faible salinité, série jjjn spéciale, série G laminée à froid, série NDS dense, série SNE sombre, série C profonde, série ce sensible, série wnn, série s dense, série économique hétérogène, série bes traditionnelle, série B, série ke / He / KD, série X, série Mao, permanganate de potassium décoloration ts, série tsShampooing FCW série 23 produits; les colorants actifs pour l 'impression comprennent les séries d' impression à jet d 'encre à grande vitesse PJ, l' impression blanche jjjb série, anti - teinture JJF série, l 'impression profonde série P, l' impression économique série BPS, série d 'impression classique série K en Tout 6 produits.

À la fin de 2019, le Caragana a plus de 20 séries de colorants actifs, plus de 400 variétés, est une gamme de produits et de variétés plus diversifiée dans l 'industrie des colorants actifs, en mesure de répondre aux besoins de la clientèle; les principaux produits de l' entreprise ont également obtenu la certification Intertek Green Leaf, la certification du coton organique (gots), l 'Association internationale de recherche et d' essai écologiques des textiles (ieko - texstandard 100).

D 'après les états financiers, en 2019, les actions de Caragana ont produit un revenu d' exploitation de 112 455 500 yuan, soit une baisse de 6,51% par rapport à l 'année précédente et un bénéfice net de 96 340 900 yuan attribuable aux actionnaires de la société, soit une baisse de 7,65%.Les principales raisons de la baisse de la performance des entreprises pendant la période considérée sont les suivantes: baisse des recettes d'exploitation par rapport à la même période de l'année précédente du fait de l'incertitude des perspectives d'exportation dans l'industrie en aval et de la baisse des prix sur le marché des Colorants réactifs, ce qui a eu une incidence sur les bénéfices nets des entreprises; augmentation des frais de gestion de 2 563 400 dollars par rapport à la même période de l'année précédente; engagement de sociétés pour la première émission publique d'actions ordinaires et pour la mise sur le marché d'entreprises.Les dépenses connexes encourues par les intermédiaires et les amortissements connexes, ainsi que les frais de représentation, ont eu une incidence sur les bénéfices nets de l'entreprise.

Au cours de la période considérée, les actions de la Caragana ont principalement porté sur la recherche - développement de nouveaux produits, l 'amélioration de la qualité des produits existants, l' amélioration des procédés de production, etc.Produit, le développement de l 'activité du grand rouge W - RH sans eaux usées, le processus roux - brun, avec de nouveaux concepts de nouvelles technologies pour améliorer et optimiser le processus des anciens produits tels que le rouge profond et profond, l' orange FCW, l 'activité grand rouge BEF, jaune m - 3re.

Au cours de la période considérée, le Caragana a demandé deux brevets supplémentaires, quatre brevets d'invention et un brevet d'invention.

En 2020, les actions de Caragana continueront de travailler en profondeur sur le marché des colorants actifs, le développement de colorants polyvalents de haute qualité ayant un taux de fixation élevé, une haute résistance à la couleur, une haute homogénéité, une haute teinture, une grande élévation, une faible teinture à base de sel, etc., avec des produits spécifiques tels que le type CN, S, LS et la synergie de la composition.

À l'heure actuelle, le matériel de production par actions de colorants dispersés est en cours d'installation et, dans l'ensemble de l'industrie actuelle, les produits de l'industrie des colorants textiles comprennent principalement des colorants dispersés et des colorants actifs, et la demande annuelle de colorants dispersés sur le marché est supérieure à celle des colorants actifs.Par conséquent, la société va à l 'avenir accroître ses investissements dans les entreprises de colorants décentralisés, l' augmentation de l 'échelle des ventes de colorants.

Dans le même temps, les actions de Caragana mettront l'accent sur le développement d'intermédiaires de colorants tels que l'acide et l'acide associés aux colorants actifs et continueront de s'étendre en amont à l'industrie des colorants, d'améliorer la qualité et la stabilité de l'approvisionnement en matières premières colorantes, de réduire les coûts et d'améliorer les rendements.

Selon le dernier rapport financier, les actions de Caragana ont rapporté 201 millions de yuan au cours du premier trimestre de 2020, soit une baisse de 37,52%, un bénéfice d'exploitation de 8 689 940 Yuan, soit une baisse de 70,12% et un bénéfice net de 7 624 000 dollars, soit une baisse de 68,99%.

Au cours de la période considérée, les revenus d'exploitation et les bénéfices nets des actions de Caragana ont fortement diminué en raison de l'épidémie de la nouvelle couronne.Au cours de la période considérée, la société a produit 8,424 tonnes, soit une baisse de 31,04%; les ventes de 9,255 tonnes, soit une baisse de 32,82%; les prix de vente ont baissé de 8,68%, tandis que les prix d'achat des principales matières premières ont augmenté de 2,14% en amont, ce qui s'est traduit par une baisse de 4,66% du taux brut des produits et par une baisse directe du niveau de rentabilité des entreprises.

Les actions de Caragana indiquent que, compte tenu de la tendance actuelle à la propagation de l'épidémie, on ne sait pas quand l'épidémie mondiale atteindra son apogée et que le développement économique mondial sera stagné, voire régressé, à mesure que des épidémies et des épidémies se produiront dans des régions et des pays non développés comme l'Amérique du Sud, l'Afrique et l'Asie du Sud.La demande de produits des entreprises et des entreprises d 'impression et de confection en aval continuera d' être fortement influencée au cours du deuxième trimestre.

En conséquence, la part des actions de Caragana prévoit une baisse de 80 à 50% du bénéfice net des actionnaires de la société mère au cours du premier semestre de 2020 par rapport aux 57 743 000 dollars de la même période de l'année précédente, avec une marge de profit comprise entre 11 546 860 000 et 28 871 500 dollars.